NOUVEAU à NAUTIC 80
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2 Formules :
Côtier ou Fluvial avec pack box et Internet (recommandé)
Côtier ou fluvial sans pack
La pratique de cette activité aux commandes d'un bateau à moteur est encadrée en France par des textes, d'où émergent (depuis le 1er janvier 2008) le permis plaisance[2] à 2 options et à 2 extensions (ce titre est de couleur bleu clair à 3 volets, plastifié)[3] :
Le permis plaisance option côtière (avec ou sans extension Hauturière) permet aussi en France de conduire un bateau de plaisance inférieur à 20 m sur un « plan d'eau de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 »[4] (étangs en France et lacs en France dépourvus de navire de commerce, sans péniche).
En France, les personnes âgées d'au moins seize ans peuvent conduire durant une année un bateau de plaisance à moteur en eaux maritimes ou en eaux intérieures sans permis, à condition d'être accompagnées d'une personne titulaire depuis au moins trois ans de l'un des permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquée[6] ,[7].
Tableau des parcours des formations au permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel
Permis plaisance |
Parcours des formations pour naviguer en mer |
Parcours des formations pour naviguer sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs |
---|---|---|
Prérequis | Âge minimum requis de 16 ans et conditions d’aptitude médicale | |
Formation pratique (tronc commun) |
1h30 (qui peut être faite en collectif) portant sur la sécurité et 2 h minimum à la barre d'un bateau |
|
Examen pratique | Évaluations durant la formation pratique | |
Formation théorique | 5 heures minimum sur le code maritime et la radio VHF | 5 heures minimum sur le code en eaux intérieures et la radio VHF |
Examen théorique | QCM maritime de 30 questions (5 fautes maximum) | QCM eaux intérieures de 30 questions (5 fautes maximum) |
Permis![]() |
Permis plaisance option côtière | Permis plaisance option eaux intérieures |
Navigations![]() |
Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en mer jusqu'à 6 milles d’un abri (~ 11 km d’un abri) |
Conduites des embarcations < 20 m de plaisance à usage personnel en eaux intérieures |
Prérequis pour l'extension du permis |
Titulaire du permis plaisance option côtière (ou du "permis A" ou du "permis mer côtier") |
Âge minimum requis de 18 ans, conditions d’aptitude médicale, titulaire du: permis plaisance option eaux intérieures ou du certificat S |
Formation | 5 heures minimum de formation sur table |
5 heures minimum depuis la passerelle à la barre d'un
bateau
d’au moins 20 m de
longueur et 4 heures de formation théorique et pratique sur le bateau |
Examen |
d'une durée de 1h30 exercices sur: la carte du SHOM n° 9999, calcul de marée de courant et QCM |
Évaluations durant la formation sur le bateau d’au moins 20 m de longueur |
Permis![]() |
Permis plaisance extension hauturière | Permis plaisance extension grande plaisance |
Navigations![]() |
Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en mer (sans limitation) |
Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en eaux intérieures (sans limitation) |
- le manuel de cours, le manuel de tests ou tests en ligne, (la carte n°9999 pour l'extension hauturière), sont compris dans
le prix de la formation ou en option,
- l'inscription, le livret du candidat, le livret de certification et les frais de dossier sont compris ou en plus du prix de la formation,
- le contrat de formation donc en cas d'échec avec ou sans des cours de rattrapage compris.
En France, pour conduire un bateau de plaisance à moteur, le chef de bord doit être titulaire du permis plaisance mer avec l'option côtière et éventuellement l'extension hauturière (toutes distances en mer).
L'obtention d'un permis de conduire un bateau à moteur est nécessaire si la puissance motrice du navire est supérieure à 4,5 kW, soit 6,11 ch. Sont considérés comme voiliers par l'administration les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que : As ≥ 0,07 m2/3
m (noté aussi m LDLC) étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes, et As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet ou autres espars, et de la surface du ou des triangles avant, jusqu'à l'étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites. La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par IJ/2, où I et J sont les mesurages entre la face avant du mât, l'extrémité arrière de l'étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n'est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l'exception des mâts-ailes[9].
Aujourd'hui, il n'existe pas de permis voile pour un usage exclusivement personnel d'un voilier. En conséquence, n'importe qui peut louer ou se procurer un voilier pour usage personnel sans avoir à prouver sa capacité à le prendre en main. Pour pallier cette défaillance, il arrive que certains loueurs professionnels demandent, à titre privé, des preuves de l'expérience du futur chef de bord. L'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance instituent deux titres de conduite en mer :
Leurs validités respectives dépendent des conditions de navigation[10] et leur accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Toutefois, le candidat présentant l'extension "Grande plaisance en eaux intérieures" doit être âgé de 18 ans. Le permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance de l'appareil propulsif est supérieure à 4,5 kilowatts (6 chevaux). L'administration des affaires maritimes prend en charge les permis pour les départements côtiers. Les services de navigation et la direction départementale de l'équipement (DDE) prennent en charge les permis pour les départements non-côtiers.
Un permis plaisance en mer permet aussi de conduire en France un bateau de plaisance > 20 m sur un « plan d'eau de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 »[4] (étangs et lacs sans navire de commerce, sans péniche).
La navigation par cabotage peut se faire, de jour comme de nuit et à condition de naviguer avec un bateau de plaisance dans la limite des 6 milles d'un abri (~11 km d'un abri), dont la définition est la suivante : tout lieu où le navire et son équipage peut soit accoster, soit mouiller en toute sécurité. Au-delà de cette limite, il faut être titulaire de l'extension Hauturière.
Le permis côtier est un surnom couramment utilisé pour désigner le permis plaisance: « permis A » (ancien permis), « permis mer côtier » (ancien permis) et le « permis
plaisance option côtière ».
Le « permis côtier » proprement-dit est délivré par la marine nationale à son personnel, ce permis côtier permet la délivrance par équivalence du
« permis plaisance option côtière » pour la conduite des bateaux de plaisance à moteur
Le passage et l'obtention du permis côtier se déroule généralement en 3 phases :
L'examen se compose de deux évaluations, l'une théorique se déroulant dans un centre d'examen et l'autre pratique validée par le centre bateau-école ; Les connaissances théoriques sont vérifiées lors d'un QCM électronique de 30 questions à choix multiples portant sur[12] :
La formation théorique doit avoir lieu dans un centre bateau-école agréé.
Le candidat peut passer l'examen théorique en tant que candidat libre s'il est déjà titulaire de l'option eaux intérieures. L'inscription se fait auprès de la Direction Départementale des Affaires
Maritime du lieu de l'examen. Si vous résidez dans un département non côtier, vous pourrez vous inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer votre permis
mer[13].
Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :
Pour être reçu à l'examen théorique :
La formation pratique est dispensée par un instructeur agréé par l'état. La formation à la barre du bateau formateur, est d'une durée minimum de 2h légales. Cette formation est validée par l'instructeur ; elle peut être d'une durée supérieure à 2 heures si les compétences du candidat sont insuffisante pour réaliser l'ensemble du programme. Le suivi de la formation pratique est inscrite d'un livret appelé "Livret du candidat".
1h30 collective "la sécurité du plaisancier, les incontournables et les responsabilités du plaisancier" :
2h individuelles « conduite et manœuvres du bateau » :
L'extension hauturière permet de piloter tous les types de bateaux de plaisance à moteur sans limitation de taille, ni de puissance moteur et sans aucune limite de distance des côtes. Il est à noter que le chef de bord d'un voilier n'a pas besoin de permis pour naviguer en France. Pour s'inscrire à l'examen de l'extension hauturière, le candidat doit au préalable être titulaire du permis plaisance option côtière. La navigation peut se faire, de nuit comme de jour et sans limitation de distance, sous réserve que le navire soit armé avec la dotation de matériel hauturier[14]. Les candidats doivent réussir un examen théorique d'1 h 30 sur la navigation, la marée, la météorologie, les aides électroniques à la navigation et la réglementation
L'inscription se fait auprès de la Direction Départementale des Affaires Maritimes du lieu de l'examen. Si vous résidez dans un département non côtier, vous pourrez vous inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer votre extension hauturière[13]. Le candidat peut passer cet examen en tant que candidat libre. La durée de l'examen est d'une heure trente. Le candidat doit se présenter avec un compas à pointes sèches, une règle de navigation (règle Cras), une carte marine d'exercices SHOM no 9999 (qui sera conservée par le service examinateur à la fin de l'épreuve), une calculatrice non programmable, un crayon mine 2B gras[NB 1], une gomme.
Les épreuves :
Pour être reçu :
Depuis janvier 2008, une réforme simplifie les titres fluviaux (autrefois appelés certificats fluviaux) : Il existe un permis principal et une extension :
Il est nécessaire d'être titulaire d'un permis de naviguer si la puissance du moteur est supérieure à 6 chevaux (4,5 kW). Contrairement au domaine maritime, même le barreur d'un voilier disposant d'un moteur doit être titulaire du permis si la puissance est supérieure à 6 cv. Le permis plaisance option Eaux intérieures concerne les plaisanciers aux commandes d'un navire de longueur inférieure à 20 mètres. L'extension Grande plaisance en eaux intérieures est requise pour tout bateau de plaisance de 20 mètres et plus.
Tous les renseignements pour les « permis fluviaux » sont disponibles sur le site du ministère de l’Écologie, rubrique "MER et littoral", sous-rubrique "Plaisance et loisirs nautiques", sous-sous-rubrique "Permis Plaisance" à l'adresse : Permis plaisance. Vous y trouverez aussi les coordonnées des services instructeurs pour les permis plaisance.
Comme pour l'option côtière, il s'agit d'un questionnaire à choix multiples de 30 questions pour la partie théorique dont 5 questions à l'utilisation d'une radio VHF. Les épreuves théoriques de l'examen portent sur :
La formation pratique est obligatoirement assurée par un établissement de formation agréé et se déroule à bord d'un "bateau-école" enregistré comme tel ; cette formation pratique est commune avec celle de l'option côtière. Le titulaire d'une première option "côtière" est dispensé de la formation et de l'évaluation pratique.
Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :
Quelques panneaux
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Cliquez sur une vignette pour l’agrandir |
Le programme de la formation pratique du permis plaisance extension grande plaisance ne peut être inférieure à 9 heures sur un bateau supérieur à 20 mètres et comporte :
Le candidat doit conserver en toutes circonstances de navigation et de manœuvre la maîtrise du bateau et de sa vitesse.
L'examen à l'extension "grande plaisance eaux intérieures" est une évaluation continue au fur et à mesure les compétences acquises durant la formation pratique d'au moins neuf heures, effectuée par un établissement de formation agréé et sur un bateau de plus de 20 mètres enregistré comme "bateau-école" ou sur la péniche du candidat. Le formateur peut valider au maximum deux groupes d’objectifs par jour de formation. Lorsque l’ensemble des compétences a été validé, la formation est considérée comme effectuée et l’établissement de formation agréé délivre à l’élève une attestation de réussite à la formation.
La carte de plaisance permet à des dates prédéterminées :
Carte de plaisance en Allemagne
Les titres de conduite des bateaux de plaisance (en eaux maritimes l'option « côtière » ou l'extension « hauturière » et en eaux intérieures l'option « eaux intérieures » ou l'extension « grande plaisance eaux intérieures ») peuvent être obtenus par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle[17].
Un système d'équivalence a été mis en place pour tous les anciens titres, délivrés à partir du 16 mars 1966, demeurent valables. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis.
Le « permis eau intérieure » est aussi surnommé: « permis rivière » et « permis fluvial ».
Un système d'équivalence mis en place pour tous les anciens titres délivrés. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis demeurent valables.
Avant 1992 :
Du 1er juillet 1991 au 31 décembre 2007 : Certificat de capacité C, S, PP (deux volets de couleur rose) :
Depuis 1991, carte de plaisance :
Un permis plaisance étranger permet la délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance en France[21].
Un permis plaisance étranger permet la conduite des bateaux français de plaisance[22].
Nationalité du plaisancier | Origine du permis bateau possédé |
Délivrance du permis français par équivalence avec un permis étranger |
Conduite d'un bateau français avec un permis étranger |
---|---|---|---|
Française ou Union européenne |
Union européenne[NB 4] | Oui si titulaire d'un certificat d’opérateur radio nautique |
Oui dans la limite des prérogatives : * du certificat international de conducteur * ou du titre étranger par ça traduction[NB 5] * et titulaire d'un certificat d’opérateur radio nautique |
Hors Union européenne | Oui avec un QCM mer ou/et un QCM eaux intérieures | ||
Hors Union européenne | Union européenne | ||
Pays du plaisancier | Non | ||
Hors du pays du plaisancier (et hors Union européenne) | Non |
Dans les eaux territoriales françaises et uniquement dans les eaux intérieures françaises, l'utilisation des VHF portables de moins de 6W et sans ASN est autorisée sans certificat de radiotéléphoniste[25].
Le permis plaisance permet :
En dehors des eaux territoriales françaises ou hors du territoire en eaux intérieures, il faudra passer un certificat de radiotéléphoniste pour utiliser un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, à bord d'un bateau[NB 6]
(exemple : locations de bateaux à l'étranger où un certificat de radiotéléphoniste peut être exigé, par exemple en Croatie).
Après l’appel sur le canal
16 les stations conviennent d’un canal de dégagement pour écouler le trafic radiotéléphonique.
La puissance de la station de bord est comprise entre 0,5 W et 25 W en FM.
Canal | Utilisations |
---|---|
06 | Radiocommunications entre navires et air/mer/terre, criées, coordinations des recherches |
08 | Radiocommunications entre navires |
09 | Opérations portuaires capitaineries de plaisance, circulations dans les ports de plaisance, ponton services (carburant, entretiens), marina, P maxi 1 W |
10 | Veille radio: fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, P maxi 1 W . Douane nautique, CROSS |
13 | Liaison fluvial navire à navire et liaison de sécurité, CROSS, opérations portuaires |
16 | Canal maritime de détresse et veille d’appel maritime avec dégagement pour écouler le trafic radio |
72 | Radiocommunications privées entre navires |
77 | Radiocommunications privées entre navires |
Différentes organisations, associations, écoles de voile, organisent des stages de voile de différents niveaux, initiation, équipier, chef de bord, puis avec éventuellement un examen pour obtenir un certificat associatif de conduite de[29],[30]:
Exemple : Le scoutisme marin délivre également ses propres diplômes. En France, la Commission nationale du Scoutisme marin délivre trois brevets, qui permettent à leurs titulaires de conduire des embarcations à voile[31] voire d'encadrer une flotte de plusieurs navires.
Tableau comparatif des permis bateau de plaisance à usage personnel[32]
Pays | Permis pour la conduite de voilier de plaisance en mer | Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en mer | Permis pour la conduite de voilier de plaisance en Eaux intérieures (sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs) | Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en Eaux intérieures (sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs) |
---|---|---|---|---|
Allemagne | pour toutes les catégories | pour une puissance > 5 chevaux |
pour une puissance d'hélice > 3,68 kW (5 ch) (moteur > 4,4 kW sur le lac de Constance) |
|
Autriche | toutes les catégories | pour une puissance > 5 chevaux |
pour une puissance > 5 chevaux (4,4 kW sur le lac de Constance) |
|
Belgique | pour une longueur > 5 m | pour une longueur > 15 m ou une vitesse > 20 km/h | ||
Danemark | permis volontaire | pour une puissance > 18 chevaux | ||
Espagne | pour une longueur > 5 m | pour une longueur > 4 m et pour une puissance > 14 chevaux | ||
Finlande | sans | sans | ||
France | sans | pour une puissance > 4,5 kW (6,11 chevaux) | pour une puissance > 4,5 kW (6,11 chevaux) | |
Grèce | sans | pour une puissance > 2,5 chevaux ou semi-rigides > 10 chevaux | ||
Irlande | sans | sans | ||
Italie | pour toutes les catégories | pour une puissance > 20 chevaux) | ||
Luxembourg | pour toutes les catégories | pour toutes les catégories | ||
Norvège | pour une longueur > 8 m ou pour une puissance > 25 kW (Un conducteur né avant le 1er janvier 1980 est dispensé d'un permis)[33] | pour une longueur> 8 m ou pour une puissance> 25 kW (Un conducteur né avant le 1er janvier 1980 est dispensé d'un permis)[34] | ||
Pays-Bas[35] | pour les ports[NB 7]: pour une longueur ≥ 15 m ou si capable d'une vitesse ≥ 20 km/h avec moteur | pour les ports[NB 7]: pour une longueur ≥ 15 m ou si capable d'une vitesse ≥ 20 km/h | pour une longueur ≥ 15 m ou si capable d'une vitesse ≥ 20 km/h avec moteur | pour une longueur ≥ 15 m ou si capable d'une vitesse ≥ 20 km/h |
Pologne | pour une longueur > 13 m ou pour une puissance > 75 kW ou pour une vitesse > 15 km/h[36] | |||
Portugal | pour toutes catégories | pour toutes catégories | ||
Royaume-Uni | sans | sans | Licence de la Royal Yachting Association. | |
Suède | pour une longueur > 12 m | pour une longueur > 12 m et une largeur > 4 m | ||
Suisse | pour une surface vélique > 15 m2 | pour une puissance > 6 kW | pour une surface vélique > 15 m2[37],[38] |
pour une puissance> 6 kW[37],[38] (4,4 kW sur le lac de Constance) |
Depuis le 15 septembre 2009, tous Québécois qui opèrent une embarcation à moteur se doivent de posséder leur permis bateau. Le permis s'obtient par le suivi d'une formation sur les connaissances nautiques de base à posséder établi par le ministère des Transports du Canada. Suite à cette formation, le passage d'un examen théorique est requis. Le permis obtenu est valide à vie et il est possible de suivre la formation et l'examen en ligne ou directement dans un groupe de formation.
Un certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance à usage personnel désigné CPI est simplement une traduction officielle internationale convenue du permis national pour effectuer des navigations côtières le long des états étrangers et pour des traversées (transit) internationales entre plusieurs pays par les océans et par les mers ou pour naviguer dans les voies intérieures des États étrangers: (fleuves, rivières, canaux, lacs...).
Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance peut être délivré à toute personne qui a terminé avec succès une licence nationale de plaisance ou un permis bateau de plaisance ou a passé avec succès un examen pour prouver la compétence nécessaire pour conduire les embarcations de plaisance[39] ,[40]. De manière significative, la résolution no 40 défini les exigences relatives aux compétences nautiques, techniques et règlementaires à atteindre et avec un âge minimum de 16 ans pour la délivrance du certificat international de conducteur de bateau de plaisance indépendamment des différents systèmes nationaux de produire les certificats de compétence pour chaque pays.
Les gouvernements peuvent désigner des autorités compétentes pour délivrer le certificat international de conducteur de bateau de plaisance en leur nom.
Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance est acceptée dans les pays qui ont adopté la résolution n ° 40 du comité des transports intérieurs de la commission économique pour l'Europe et de l'ONU (CEE-ONU)[41].
Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance n'est pas nécessaire pour un conducteur titulaire d'un permis bateau de plaisance d'un état de l'union européenne (avec la traduction d'un traducteur assermenté) pour naviguer dans les eaux côtières des pays méditerranéens et de l'Europe de l'Ouest[42].
Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance porte les significations suivante[43] :
Les titulaires d'un permis "eaux intérieures", ainsi que de l'extension "grande plaisance eaux intérieures" ainsi que les certificats de capacité fluviaux "S" et "PP", peuvent obtenir, sur leur demande[NB 8] un certificat international de conducteur de bateau de plaisance pour conduire leur bateau dans les eaux intérieures d'un autre pays de la communauté européenne[44] et dans les pays qui ont adopté la résolution n°40 du comité des transports intérieurs CEE-ONU.
Une personne titulaire du permis plaisance option eaux intérieures ou du certificat de capacité S, aura par équivalence sur son certificat international de conducteur de bateau de plaisance les mentions:
Pour naviguer en mer
le long des états étrangers les titulaires d'un permis plaisance Français doivent avoir les traduction du permis français dans les langues des pays où la navigation côtière sera effectuée. Les
autorités Française ne délivre pas de certificat international de conducteur de bateau de plaisance pour naviguer en mers et sur les océans[45].
Conditions requises pour la délivrance d'un certificat international de conducteur de bateau de plaisance[46].
1. Sur présentation du certificat national officiel de capacité, son détenteur peut obtenir, à la demande, un certificat international du pays qui a délivré le certificat national sans avoir à subir un autre examen, si les conditions requises énoncées de la présente partie sont remplies :
2. Dans les cas autres que ceux évoqués, un certificat international ne peut être délivré au demandeur conformément aux conditions requises et qu'après qu'il aura subi un examen avec succès.
Les origines du certificat international de conducteur de bateau de plaisance est née de la Commission
centrale pour la navigation du Rhin pour la navigation sur le Rhin et sur le Danube et le besoin que les conducteurs de bateau de plaisance étaient compétents
pour assurer la sécurité de la navigation et la protection de l'environnement tout en se déplaçant d'un pays à l'autre[47]. En conséquence, depuis 1850, l'organisation des Nations unies sur les transports par voie navigable a adopté plusieurs résolutions, qui a recommandé l'introduction d'un document européen pour un
certificat international de conduite des bateaux de plaisance intérieure pour fournir des garanties. La résolution visait également à faciliter la « navigation intérieure de plaisance en
Europe ». Jusque-là, les conducteurs avaient des certificats de conduite de bateau plaisance pour chaque pays traversé.
Le groupe de travail des transports par voie navigable du comité des transports intérieurs de la commission
économique pour l'Europe (CEE-ONU) a estimé que la résolution 14 nécessaire à la mise à jour et le renforcement et le 16 octobre 1998, le groupe de travail a adopté les
révisions que la résolution 40, ce qui a remplacé la résolution 14.
Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance créé dans la résolution 40. Désigné "certificat international de compétence" (CPI) n'est applicable que lorsque l'état a visiter a
également adopté ou reconnaît en tant que norme de compétence valide le certificat international de conducteur de bateau de plaisance Français.
Certificat international de capacité "C, S, PP" pour la conduite des bateaux de plaisance de navigation intérieure en Europe sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs. Délivré du 1er juillet 1991 au 31 décembre 2007: (deux
volets de couleur rose).
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Transport de passagers dans un bateau de plaisance à cabines d'habitation.
|
Les permis professionnels de bateau de plaisance[48] sont utilisés :
Le tout sur un bateau conçu pour la plaisance de type :
Ces bateaux de plaisance sont généralement homologués « NUC » (navire de plaisance à utilisation commerciale)[50].
Les capitaines de yacht en Europe sont constitué de 80 % d'anglais, y compris sur le littoral français et en Mer Méditerranée[51]
Les titres professionnels STCW 95[52] pour la conduite des bateaux de plaisance[53].
Les titres professionnels pour la conduite des bateaux de plaisance sont évolutifs[63] en fonction du nombre de mois passé en mer. Exemple: Le brevet de capitaine yacht 500 permet d'exercer les fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle, de second capitaine puis de capitaine sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 500, avec une limitation de distance des côtes puis sans limitation de distance des côtes; puis permet d'exercer les fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle puis de second capitaine sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 3000 [64].
Le brevet de capitaine est revalidé tous les 5 ans par les Affaires maritimes, le capitaine doit justifier de 730 jours minimum de navigation professionnelle dans cette période de 5 ans, avec une remise à niveau des modules:
Fonction service à la passerelle Skipper |
Yacht < 200 UMS Bateau à moteur de longueur jusqu'à ~ 24 mètres Voilier de longueur jusqu'à ~ 30 mètres |
Yacht < 500 UMS Bateau à moteur de longueur jusqu'à ~ 45 mètres Voilier de longueur jusqu'à ~ 50 mètres |
Yacht < 3 000 UMS Yacht < 1600 tonneaux longueur jusqu'à ~ 100 mètres |
---|---|---|---|
Capitaine |
Capitaine 200 voile Capitaine de yacht 200 |
Capitaine de yacht 500 plus le module voile éventuellement |
Capitaine de yacht 3000 plus le module voile éventuellement |
Second capitaine pour naviguer plusieurs jours à plus de 60 milles du port d’attache |
Capitaine 200 voile Capitaine de yacht 200 |
Chef de quart de yacht 500 plus le module voile éventuellement |
Capitaine de yacht 3000 Capitaine de yacht 500 plus le module voile éventuellement |
Officier chargé du quart à la passerelle pour être plus de 8 h par jour en mer[68],[69] |
Capitaine 200 voile Capitaine de yacht 200 |
Chef de quart de yacht 500 plus le module voile éventuellement |
Capitaine de yacht 3000 Capitaine de yacht 500 plus le module voile éventuellement |
Filiaire service à la passerelle |
Parcours pour devenir capitaine de yacht 200 |
Parcours pour devenir capitaine 200 voile |
Parcours pour devenir chef de quart de yacht 500 |
Parcours pour devenir capitaine de yacht 500 |
Parcours pour devenir capitaine de yacht 3000 |
---|---|---|---|---|---|
Prérequis |
certificat d'initiation nautique[70] ,[71] ou un examen de matelot ou déjà matelot |
brevet de capitaine 200 voile ou brevet de capitaine yacht 200 ou brevet de capitaine 200 |
titulaire d'un brevet de chef de quart 500 sans limitation des côtes |
âgés de 20 ans au moins embarquement 24 mois comme officier pont breveté capitaine 500 sans limitation des côtes ou déjà titulaire d'un brevet de second capitaine 3000 |
|
Formation | 16 semaines | 26 semaines |
4 mois ou déjà titulaire du « bac pro CGEM » [NB 9] |
sans | 16 semaines |
Examen | diplôme de capitaine yacht 200 |
diplôme de capitaine 200 voile diplôme de capitaine yacht 200 |
diplôme de chef de quart de yacht 500 | sans | diplôme de capitaine de yacht 3000 |
Embarquement | 12 mois comme matelot pont | 12 mois comme élève officier de quart | 12 mois comme officier de yacht < 500 | 36 mois comme officier de grand yacht | |
Breveté |
Brevet de capitaine de yacht 200 limité à 60 milles des côtes |
Brevet de capitaine 200 voile limité à 200 milles des côtes |
Brevet de chef de quart de yacht 500 limité à 200 milles des côtes |
Brevet de capitaine de yacht 500 limité à 200 milles des côtes |
Brevet de capitaine de yacht 3000 ou mention: capitaine de yacht sur le brevet de capitaine 3000 ou illimité [NB 10] |
Embarquement | officier de yacht < 200 à moteur | 12 mois officier de yacht < 200 voile |
12 mois officier de yacht < 500 + 6 mois aux machines ci préparation de mécanicien 750 kW |
12 mois officier de yacht < 500 | capitaine de grand yacht |
Breveté | Brevet de capitaine 200 voile | Brevet de chef de quart de yacht 500 | Brevet de capitaine de yacht 500 | ||
Embarquement | officier de yacht < 200 | officier de yacht < 500 | officier de yacht < 3000[72] |
Les titres professionnels STCW 95 pour le service machine[73] et propulsions des bateaux de plaisance.
Les mécaniciens de yacht doivent en outre détenir les qualifications suivantes :
Les titres professionnels pour la conduite des moteurs marins sont évolutifs en fonction du nombre de mois passé en mer.
(Les yachts avec des moteurs de plus de 3 000 kW sont avec un équipage de la marine marchande).
Fonction service machine moteur de propulsion |
Yacht avec une propulsion < 250 kW |
Navire avec une propulsion < 750 kW |
Yacht avec une propulsion < 3 000 kW |
---|---|---|---|
Chef mécanicien[NB 12] |
Brevet de capitaine de yacht 200[81] titulaire du permis de conduire les moteurs marins |
Brevet de mécanicien 750 kW | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW |
Second mécanicien pour naviguer plusieurs jours à plus de 60 milles du port d’attache . |
Brevet de capitaine de yacht 200[81] titulaire du permis de conduire les moteurs marins |
Brevet de mécanicien 750 kW | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW |
Officier chargé du quart à la machine[68] en fonction du nombre d'heures à passer en mer[NB 13] |
Brevet de capitaine de yacht 200[81] titulaire du permis de conduire les moteurs marins |
Brevet de mécanicien 750 kW | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW |
Filiaire service à la machines |
Parcours pour devenir mécanicien de yacht 250 kW[74] |
Parcours pour devenir mécanicien 750 kW |
Parcours pour devenir mécanicien de yacht 3 000 kW |
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Prérequis |
certificat d'initiation nautique[70] ;[71] ou déjà matelot |
un permis de mécanicien 250 kW ou un brevet de chef de quart 500 ou électromécanicien marine |
brevet de mécanicien 750 kW ou électromécanicien marine |
Formation | 3 semaines |
5 mois ou déjà titulaire d'un diplôme d'électromécanicien marine |
1 an ou titulaire du BAC pro électromécanicien marine |
Examen | Permis de conduire les moteurs 250 kW | diplôme de mécanicien 750 kW | diplôme de chef mécanicien de yacht 3 000 kW |
Embarquement | (couplé avec une autre fonction) |
18 mois comme élève officier donc 6 mois aux machines |
6 mois comme élève officier machines ou déjà titulaire d'un brevet de mécanicien 750 kW |
Breveté | couplé avec un brevet de capitaine | Brevet de mécanicien 750 kW | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW limité à 200 UMS |
Embarquement | officier mécanicien < 250 kW | officier mécanicien < 750 kW | 12 mois officier mécanicien de yacht < 200 UMS |
Breveté | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW limité à 500 UMS | ||
Embarquement | 12 mois officier mécanicien de yacht < 500 UMS | ||
Breveté | Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW[NB 14] | ||
Embarquement | officier mécanicien de grand yacht |
Le certificat de capacité professionnel en tourisme fluvial[82] permet à titre onéreux et professionnel[83], la conduite saisonnière de bateaux sur un parcours prédéterminé exclusivement sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs[84] ,[85].
De plus est exigée les qualifications suivantes :
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